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Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.)
dominique boulanger
carole reydy

Numéro de dépôt :
3701344
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2019
Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.) de dominique boulanger

Présentation de la marque Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.)

Déposée le 24 décembre 2009 par dominique boulanger et carole reydy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.) »

Les déposants sont dominique boulanger domicilié(e) 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France et carole reydy domicilié(e) 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carole reydy domicilié(e) 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE S/ARGENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.) est expirée depuis le 24 décembre 2019.


dominique boulanger - 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France

carole reydy - 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


carole reydy - 4 Rue Aubanel - 83520 - ROQUEBRUNE S/ARGENS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

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